assurance piscine

Assurance piscine : est-ce obligatoire ?

Une piscine est un atout pour toute maison. Elle offre un endroit où la famille et les amis peuvent se réunir et s’amuser, et elle peut aussi être une excellente source d’exercice. Cependant, avant d’ajouter une piscine à votre propriété, il y a certaines choses que vous devez savoir sur l’assurance et la réglementation des piscines.

Réglementation des piscines

En France, il existe différentes règles et réglementations concernant les piscines en fonction de la taille de la piscine. Il est important de noter que ces réglementations peuvent varier en fonction de votre région ou de votre commune. Il est donc toujours préférable de vérifier auprès des autorités locales avant l’installation

Permis de construire

Le permis de construire doit être demandé à la mairie de votre commune ou, pour certaines communes, à la préfecture. Pour ce qui de la question, doit-on faire une demande de permis de construire :

  • Piscine de moins de 10 m² : Aucune autorisation n’est nécessaire pour installer votre piscine extérieure.
  • Piscine entre 11 et 100 m² : Une déclaration préalable de travaux doit être demandé en mairie.
  • Piscine de plus de 100 m² : Un permis de construire est obligatoire.

Vous n’aurez donc à faire la demande de permis de construire seulement dans le cas de la construction d’un bassin de plus de 100 m².

La déclaration de travaux de votre piscine

La déclaration de travaux doit être déposée à la mairie de votre commune. Le permis de construire doit être demandé à la mairie de votre commune ou, pour certaines communes, à la préfecture.

Pour rappel, une déclaration préalable de travaux est obligatoire si votre bassin fait plus de 10 m².

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Les impôts liés à la piscine

La construction d’une piscine est soumise à deux taxes principales : la taxe municipale et la taxe départementale.

Ces taxes sont calculées en fonction de la valeur de votre piscine. Prenons l’exemple d’une piscine d’une surface de 50 m² : nous multiplions par la valeur forfaitaire de 200 €/m², ce qui donne une base taxable de 10 000 €. En prenant les taux médians de 2021, nous obtenons 300 € pour le taux communal et 125 € pour le taux départemental, soit un taux global de 425 €

Il faut noter que ces taux peuvent varier en fonction de votre commune ou de votre département. De plus, d’autres taxes peuvent s’appliquer comme la TVA ou la taxe foncière.

L’assurance piscine est-elle obligatoire ?

Non, l’assurance piscine n’est pas obligatoire.

Cependant, nous vous conseillons vivement de souscrire cette assurance, car les risques liés aux piscines sont nombreux : noyade, électrocution, pollution…

Une fois que vous aurez installé votre piscine et obtenu les autorisations nécessaires, vous devrez assurer votre piscine. En France, les piscines sont considérées comme « une nuisance attractive », ce qui signifie qu’elles peuvent représenter un danger pour les enfants et les passants. Par conséquent, la plupart des polices d’assurance habitation ne couvriront pas les dommages causés par votre piscine.

Il existe différents types de polices d’assurance pour les piscines. Certaines compagnies d’assurance habitation proposent des polices « tous risques » qui couvrent les dommages causés par les catastrophes naturelles, les accidents et le vandalisme. Cependant, ces polices sont généralement plus chères.